91085_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON"


Informations

Nom du document DU_91085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Maillage 91085 BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2026 à 15:49
Publié le 19/01/2026 à 16:36
Mis à jour le 19/01/2026 à 16:36
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 91085_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-02bedcdc64940977b6da1c0a087af624
Producteur Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91085
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1879757,48.5317018,2.234087,48.5738983]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91085_procedure_20251218.pdf Procédure
91085_rapport_20251218.pdf Rapport
91085_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91085_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
91085_reglement_graphique_20251218.pdf Règlement graphique
91085_Annexes-diverses_20251218.pdf Annexes-diverses
91085_Annexes-sanitaires_20251218.pdf Annexes-sanitaires
91085_liste_sup_20251218.pdf Liste sup
91085_plan_sup_20251218.pdf Plan sup
91085_OAP_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@boissy-ssy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@boissy-ssy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.