04073_PLU_20240902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENCHASTRAYES"



Informations

Nom du document DU_04073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENCHASTRAYES
Maillage 04073 ENCHASTRAYES
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2025 à 22:19
Publié le 23/06/2025 à 09:23
Mis à jour le 23/06/2025 à 09:23
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 04073_PLU_20240902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-02bff2e37f7e3529374baf4dbada0e0e
Producteur Mairie d'Enchastrayes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENCHASTRAYES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04073
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6650961,44.3297208,6.7678591,44.4056736]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04073_procedure_20240902.pdf Procédure
04073_rapport_1_20240902.pdf Partie 1
04073_padd_20240902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04073_prescription_surf_05_01_20240902.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
04073_reglement_20240902.pdf Règlement écrit
04073_reglement_graphique_1_20240902.pdf Règlement graphique 1
04073_reglement_graphique_2_20240902.pdf Règlement graphique 2
04073_reglement_graphique_3_20240902.pdf Règlement graphique 3
04073_info_lin_19_01_20240902.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
04073_info_surf_04_20240902.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
04073_info_surf_99_00_1_20240902.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
04073_info_surf_99_00_2_20240902.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
04073_info_surf_99_00_3_20240902.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
04073_liste_sup_20240902.pdf Liste sup
04073_plan_sup_20240902.pdf Plan sup
04073_orientations_amenagement_1_20240902.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Enchastrayes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.enchastrayes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.enchastrayes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.