13092_PLU_20180518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHAMAS"


Informations

Nom du document DU_13092
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHAMAS
Maillage 13092 SAINT-CHAMAS
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2022 à 10:11
Publié le 19/07/2022 à 11:11
Mis à jour le 19/07/2022 à 11:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 13092_PLU_20180518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-02e58626b9e8b5710d7885d95a9a94a2
Producteur Mairie de Mallemort

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHAMAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13092
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/07/2022.
Emprise [5.0216336,43.5130845,5.1218888,43.5698378]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13092_Procedure_20180518.pdf Procedure
13092_rapport_1_20180518.pdf Partie 1
13092_rapport_2_20180518.pdf Partie 2
13092_padd_20180518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13092_prescription_surf_02_20180518.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
13092_prescription_surf_05_20180518.pdf Emplacement réservé
13092_reglement_20180518.pdf Règlement écrit
13092_reglement_graphique_20180518.pdf Règlement graphique
13092_info_lin_19_aep_20180518.pdf Info lin 19 aep
13092_info_lin_19_eu_20180518.pdf Info lin 19 eu
13092_info_surf_27_00_20180518.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
13092_info_surf_99_00_20180518.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
13092_info_texte_14_00_20180518.pdf Info texte 14 00
13092_liste_annexe_20180518.pdf Liste annexe
13092_liste_sup_20180518.pdf Liste sup
13092_plan_sup_20180518.pdf Plan sup
13092_prescription_surf_07_01_20180518.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
13092_prescription_surf_07_20180518.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
13092_orientations_amenagement_20180518.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mallemort
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-chamas.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-chamas.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.