28165_CC_20161125

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FRETIGNY"


Informations

Nom du document DU_28165
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FRETIGNY
Maillage 28165 FRETIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2021 à 16:10
Publié le 19/08/2021 à 20:26
Mis à jour le 19/08/2021 à 20:26
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 28165_CC_20161125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03152b752aad7c906c87b28109d2e9ae
Producteur Mairie de Saintigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRETIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28165
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/08/2021.
Emprise [0.9482647,48.3269056,1.0578436,48.3897277]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28165_procedure_20161125.pdf Procédure
28165_rapport_20161125.pdf Rapport
28165_liste_annexes_20161125.pdf Liste annexes
28165_sectorisation_graphique_1_20161125.pdf Sectorisation graphique 1
28165_sectorisation_graphique_2_20161125.pdf Sectorisation graphique 2
28165_sectorisation_graphique_3_20161125.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saintigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestdenisdauthou@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestdenisdauthou@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.