76642_CC_20210321

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PIERRE-LE-VIGER"


Informations

Nom du document DU_76642
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PIERRE-LE-VIGER
Maillage 76642 SAINT-PIERRE-LE-VIGER
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2021 à 18:15
Publié le 07/05/2021 à 09:26
Mis à jour le 07/05/2021 à 09:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76642_CC_20210321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03160951146d0f8b8633329b51f370f7
Producteur Mairie de SAINT-PIERRE-LE-VIGER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-LE-VIGER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76642
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/05/2021.
Emprise [0.8190819,49.8189954,0.8895624,49.8346032]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76642_procedure_20210321.pdf Procédure
76642_rapport_20210321.pdf Rapport
76642_liste_sup_20210321.pdf Liste sup
76642_plan_sup_20210321.pdf Plan sup
76642_ppri_carte_5_1_20210321.pdf Ppri carte 5 1
76642_ppri_carte_5_20210321.pdf Ppri carte 5
76642_ppri_carte_5_2_20210321.pdf Ppri carte 5 2
76642_ppri_rapport_20210321.pdf Ppri rapport
76642_ppri_reglement_20210321.pdf Ppri reglement
76642_sectorisation_graphique_20210321.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-PIERRE-LE-VIGER
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-pierre-le-viger@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-pierre-le-viger@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.