51025_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUMENANCOURT"


Informations

Nom du document DU_51025
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUMENANCOURT
Maillage 51025 AUMENANCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2024 à 09:05
Publié le 26/03/2024 à 12:13
Mis à jour le 26/03/2024 à 12:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51025_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-034c5c160b5088dc1bc1f42ed74664ee
Producteur service planification

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUMENANCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51025
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0356753,49.3586947,4.0852462,49.4059003]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51025_procedure_20231212.pdf Procédure
51025_rapport_20231212.pdf Rapport
51025_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51025_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51025_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
51025_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
51025_annexes_20231212.pdf Annexes
51025_info_lin_19_01_02_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
51025_info_surf_19_01_1_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51025_info_surf_19_01_2_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51025_info_surf_19_01_3_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
51025_plan_sup_20231212.pdf Plan sup
51025_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51025 AUMENANCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.