07259_PLU_20191121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-D'ARDECHE"



Informations

Nom du document DU_07259
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-D'ARDECHE
Maillage 07259 SAINT-JUST-D'ARDECHE
Source Téléversement
Téléversé le 11/01/2021 à 20:06
Publié le 14/01/2021 à 16:44
Mis à jour le 14/01/2021 à 16:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07259_PLU_20191121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-034fd731cda75184b60c89050e82d16a
Producteur Mairie de SAINT-JUST-D'ARDECHE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JUST-D'ARDECHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/01/2021.
Emprise [4.5956191,44.2701545,4.6530288,44.3126935]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/09/2020
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG PLU v2017c http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2019/11/191115_Standard_CNIG_PLU.pdf URL
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07259_procedure_20191121.pdf Procédure
07259_rapport_1_20191121.pdf Partie 1
07259_rapport_2_20191121.pdf Partie 2
07259_padd_20191121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07259_reglement_20191121.pdf Règlement écrit
07259_reglement_graphique_20191121.pdf Règlement graphique
07259_info_lin_19_01_1_20191121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07259_info_lin_19_01_2_20191121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07259_info_surf_04_00_20191121.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07259_info_surf_14_00_20191121.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07259_liste_sup_20191121.pdf Liste sup
07259_plan_sup_20191121.pdf Plan sup
07259_orientations_amenagement_20191121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-JUST-D'ARDECHE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr


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Procédures en cours

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