200035103_PLUi_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DE LA HAUTE SARTHE"


Informations

Nom du document DU_200035103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DE LA HAUTE SARTHE
Maillage 200035103 PLUI DE LA VALLEE DE LA HAUTE SARTHE
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 09:58
Mis à jour le 30/04/2026 à 14:12
Statut Erreur Echec
Version 3
Nom de l'archive 200035103_PLUi_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-035a4cabfe8e81281df7e2ea5efb51a4
Producteur Communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de LA VALLEE DE LA HAUTE SARTHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200035103
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1821217,48.4527004,0.4527623,48.682302]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccvhs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccvhs.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DE LA VALLEE DE LA HAUTE SARTHE a approuvé une procédure d'élaboration le 27 janvier 2026.

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200035103_20260127_delib_approbation_E_20260127.pdf