25284_PLU_20260223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-CHARMONT"



Informations

Nom du document DU_25284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-CHARMONT
Maillage 25284 GRAND-CHARMONT
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2026 à 12:10
Publié le 29/04/2026 à 16:12
Mis à jour le 29/04/2026 à 16:12
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 25284_PLU_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-035f2abd82778ee6564504b53298d101
Producteur Mairie de Grand-Charmont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAND-CHARMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25284
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8055924,47.5164628,6.8389862,47.5502192]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25284_procedure_20260223.pdf Procédure
25284_rapport_20260223.pdf Rapport
25284_padd_20260223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25284_reglement_20260223.pdf Règlement écrit
25284_reglement_graphique_0_20260023.pdf Tableau d’assemblage
25284_reglement_graphique_1_20260223.pdf Règlement graphique 1
25284_reglement_graphique_2_20260223.pdf Règlement graphique 2
25284_reglement_graphique_3_20260223.pdf Règlement graphique 3
25284_reglement_graphique_4_20260223.pdf Règlement graphique 4
25284_Liste_emplacements_reserves_20260223.pdf Liste emplacements reserves
25284_info_surf_02_00_20260223.pdf Zone d'aménagement concerté
25284_info_surf_04_00_20260223.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25284_info_surf_04_01_20260223.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
25284_info_surf_14_00_20260223.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25284_info_surf_16_00_20260223.pdf Site archéologique
25284_info_surf_19_01_20260223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25284_info_surf_37_00_20260223.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25284_info_surf_99_00_1_20260223.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25284_info_surf_99_00_2_20260223.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25284_liste_annexes_20260223.pdf Liste annexes
25284_liste_sup_20260223.pdf Liste sup
25284_plan_sup_20260223.pdf Plan sup
25284_orientations_amenagement_20260223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Grand-Charmont
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@grand-charmont.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Grand-Charmont
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@grand-charmont.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.