94076_PLU_20151216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEJUIF"


Informations

Nom du document DU_94076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEJUIF
Maillage 94076 VILLEJUIF
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2024 à 08:45
Publié le 26/06/2024 à 16:43
Mis à jour le 26/06/2024 à 16:43
Statut
Version 6
Nom de l'archive 94076_PLU_20151216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-036d4d07079c22ebfb365f4c87ee122d
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEJUIF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94076
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.3437805,48.7786876,2.3768641,48.8080876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94076_procedure_20151216.pdf Procédure
94076_rapport_01_20151216.pdf Partie 01
94076_rapport_02_20151216.pdf Partie 02
94076_rapport_03_20151216.pdf Partie 03
94076_rapport_04_20151216.pdf Partie 04
94076_padd_20151216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94076_reglement_20151216.pdf Règlement écrit
94076_reglement_graphique_20151216.pdf Règlement graphique
94076_info_surf_02_00_1_20151216.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
94076_info_surf_02_00_2_20151216.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
94076_info_surf_02_00_3_20151216.pdf Zone d'aménagement concerté (3)
94076_info_surf_04_00_20151216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94076_info_surf_12_00_1_20151216.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
94076_info_surf_12_00_2_20151216.pdf Périmètre de sursis à statuer (2)
94076_info_surf_12_00_3_20151216.pdf Périmètre de sursis à statuer (3)
94076_info_surf_30_00_10_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (10)
94076_info_surf_30_00_11_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (11)
94076_info_surf_30_00_12_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (12)
94076_info_surf_30_00_13_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (13)
94076_info_surf_30_00_1_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (1)
94076_info_surf_30_00_2_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (2)
94076_info_surf_30_00_3_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (3)
94076_info_surf_30_00_4_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (4)
94076_info_surf_30_00_5_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (5)
94076_info_surf_30_00_6_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (6)
94076_info_surf_30_00_7_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (7)
94076_info_surf_30_00_8_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (8)
94076_info_surf_30_00_9_20151216.pdf Périmètre projet urbain partenarial (9)
94076_info_surf_32_00_1_20151216.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94076_liste_annexes_01_20151216.pdf Liste annexes 01
94076_liste_annexes_02_20151216.pdf Liste annexes 02
94076_liste_annexes_03_20151216.pdf Liste annexes 03
94076_prescription_surf_05_00_1_20151216.pdf Emplacement réservé (1)
94076_prescription_surf_07_01_1_20151216.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
94076_prescription_surf_17_00_1_20151216.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (1)
94076_orientations_amenagement_01_20151216.pdf OAP 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.