54463_PLU_20110728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSIERES-EN-HAYE"



Informations

Nom du document DU_54463
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSIERES-EN-HAYE
Maillage 54463 ROSIERES-EN-HAYE
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2020 à 16:06
Publié le 02/08/2020 à 07:44
Mis à jour le 02/08/2020 à 07:44
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 54463_PLU_20110728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-036e7d4ef9dac9775d8122eb80280161
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSIERES-EN-HAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/08/2020.
Emprise [5.9612977,48.7705375,6.0199978,48.8063032]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54463_procedure_20110728.pdf Procédure
54463_rapport_20110728.pdf Rapport
54463_padd_20110728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54463_reglement_20110728.pdf Règlement écrit
54463_Annexes_20110728.pdf Annexes
54463_Annexes_sanitaires_20110728.pdf Annexes sanitaires
54463_Argiles_20110728.pdf Argiles
54463_Captage_20110728.pdf Captage
54463_ER_20110728.pdf ER
54463_Essences_locales_20110728.pdf Essences locales
54463_liste_sup_20110728.pdf Liste sup
54463_plan_sup_20110728.pdf Plan sup
54463_orientations_amenagement_20110728.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bassin-pont-a-mousson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.