66016_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANYULS-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_66016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANYULS-SUR-MER
Maillage 66016 BANYULS-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2024 à 17:53
Publié le 12/09/2024 à 10:36
Mis à jour le 12/09/2024 à 10:36
Statut
Version 3
Nom de l'archive 66016_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-037f02d8e2ff3647db4aec193912700d
Producteur Bureau d'études GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANYULS-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66016
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0405569,42.4253161,3.1848243,42.4998166]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66016_procedure_20240704.pdf Procédure
66016_rapport_1_20210331.pdf Partie 1
66016_rapport_2_20240704.pdf Partie 2
66016_padd_20210331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66016_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
66016_reglement_graphique_20210331.pdf Règlement graphique
66016_info_lin_14_20210331.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66016_info_lin_19_aep_20210331.pdf Info lin 19 aep
66016_info_lin_19_eu_20210331.pdf Info lin 19 eu
66016_info_lin_99_20240704.pdf Autre
66016_info_surf_02_20210331.pdf Zone d'aménagement concerté
66016_info_surf_04_20210331.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66016_info_surf_06_20210331.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
66016_info_surf_14_20210331.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66016_info_surf_16_20210331.pdf Site archéologique
66016_info_surf_21_20210331.pdf Projet de PPRN et PPRM
66016_info_surf_99_20240704.pdf Autre
66016_liste_SUP_20210331.pdf Liste SUP
66016_plan_SUP_20210331.pdf Plan SUP
66016_orientations_amenagement_20240704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.