39162_PLU_20200904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDAMINE"


Informations

Nom du document DU_39162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDAMINE
Maillage 39162 CONDAMINE
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2023 à 21:10
Publié le 28/09/2023 à 21:27
Mis à jour le 28/09/2023 à 21:27
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 39162_PLU_20200904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-037fe11e5ad270a4771df1f16bed4347
Producteur Mairie de Condamine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39162_procedure_20200904.pdf Procédure
39162_rapport_1_20200904.pdf Partie 1
39162_rapport_2_20200904.pdf Partie 2
39162_padd_20200904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39162_reglement_20200904.pdf Règlement écrit
39162_reglement_graphique_1_20200904.pdf Règlement graphique 1
39162_reglement_graphique_2_20200904.pdf Règlement graphique 2
39162_info_lin_19_01_1_20200904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39162_info_lin_19_01_2_20200904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39162_info_surf_04_00_20200904.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39162_info_surf_19_01_1_20200904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39162_info_surf_19_01_2_20200904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39162_liste_sup_20200904.pdf Liste sup
39162_plan_sup_20200904.pdf Plan sup
39162_orientations_amenagement_18_06_20200904.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 39162 CONDAMINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.