77266_PLU_20200115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACHAULT"


Informations

Nom du document DU_77266
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACHAULT
Maillage 77266 MACHAULT
Source Inconnue
Téléversé le 12/05/2020 à 11:33
Publié le 14/05/2020 à 14:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77266_PLU_20200115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03906f0192134045f0b062d05b45924b
Producteur eu.creal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACHAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.8151443000000063,48.423685199049004,2.8844390999999954,48.482545399049364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
7266_liste_annexes_20200115.pdf Liste annexes
77266_info_lin_10_01_20200115.pdf Info lin 10 01
77266_info_lin_10_02_20200115.pdf Info lin 10 02
77266_info_lin_19_02_1_20200115.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77266_info_lin_19_02_2_20200115.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77266_info_lin_19_02_3_20200115.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77266_liste_annexes_20200115.pdf Liste annexes
77266_orientations_amenagement_20200115.pdf OAP
77266_padd_20200115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77266_plan_sup_20200115.pdf Plan sup
77266_procedure_20200115.pdf Procédure
77266_rapport_20200115.pdf Rapport
77266_reglement_20200115.pdf Règlement écrit
77266_reglement_graphique_1_20200115.pdf Règlement graphique 1
77266_reglement_graphique_2_20200115.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : eu.creal
Téléphone : Aucun
Courriel : eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.