43039_CC_20220405

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE BRIGNON"



Informations

Nom du document DU_43039
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE BRIGNON
Maillage 43039 LE BRIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2022 à 09:16
Publié le 15/12/2022 à 15:37
Mis à jour le 15/12/2022 à 15:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 43039_CC_20220405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03b0323462764f5a485fba7d7df02dd2
Producteur Mairie du Brignon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BRIGNON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 43039
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.8333625,44.8744667,3.9212635,44.9541519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43039_procedure_20220405.pdf Procédure
43039_rapport_20220405.pdf Rapport
43039_info_surf_04_00_20220405.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43039_info_surf_32_00_20220405.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43039_liste_annexes_20220405.pdf Liste annexes
43039_liste_sup_20220405.pdf Liste sup
43039_sectorisation_graphique_1_20220405.pdf Sectorisation graphique 1
43039_sectorisation_graphique_2_20220405.pdf Sectorisation graphique 2
43039_sectorisation_graphique_3_20220405.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.