50628_CC_20110817

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VERNIX"


Informations

Nom du document DU_50628
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VERNIX
Maillage 50628 VERNIX
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2025 à 17:31
Publié le 24/06/2025 à 09:16
Mis à jour le 24/06/2025 à 09:16
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 50628_CC_20110817
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-03c8776898ae99baf58a19a05c476abb
Producteur Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50628
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2482211,48.7036806,-1.2049409,48.7266507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/08/2011

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50628_procedure_20110817.pdf Procédure
50628_rapport_20110817.pdf Rapport
50628_annexe_20110817.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50628 VERNIX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.