43163_PLU_20260609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIOTORD"


Informations

Nom du document DU_43163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIOTORD
Maillage 43163 RIOTORD
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2026 à 13:16
Publié le 06/08/2026 à 15:31
Mis à jour le 06/08/2026 à 15:31
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 43163_PLU_20260609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°6
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-03f0667d34aaada32e1952572ea2bdff
Producteur Riotord
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIOTORD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43163
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3552712,45.1976814,4.4906055,45.2761969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/04/2016
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
43163_procedure_20260609.pdf Procédure
43163_rapport_20260609.pdf Rapport
43163_padd_20260609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43163_reglement_20260609.pdf Règlement écrit
43163_le_bourg_20260609.pdf Le bourg
43163_nord_commune_20260609.pdf Nord commune
43163_plan_20260609.pdf Plan
43163_sud_commune_20260609.pdf Sud commune

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Riotord
Téléphone : 04 71 75 38 85
Courriel : mairie.de.riotord@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Riotord
Téléphone : 04 71 75 38 85
Courriel : secretariat@commune-riotord.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43163 RIOTORD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.