69267_PLU_20230202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIE-MORGON"



Informations

Nom du document DU_69267
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIE-MORGON
Maillage 69267 VILLIE-MORGON
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2026 à 21:21
Publié le 30/07/2026 à 09:35
Mis à jour le 30/07/2026 à 09:35
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 18
Nom de l'archive 69267_PLU_20230202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-04052d79cd9a0fc8e219acce82e3b76b
Producteur Commune de Villié-Morgon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIE-MORGON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 69267
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.6192403,46.1327358,4.7049717,46.1897235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69267_procedure_20230202.pdf Procédure
69267_rapport_1_20230202.pdf Partie 1
69267_rapport_2_20230202.pdf Partie 2
69267_rapport_3_20230202.pdf Partie 3
69267_padd_20230202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69267_prescription_surf_02_00_1_20230202.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69267_prescription_surf_02_00_2_20230202.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69267_prescription_surf_05_00_20230202.pdf Emplacement réservé
69267_prescription_surf_16_01_20230202.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69267_reglement_20230202.pdf Règlement écrit
69267_reglement_graphique_0_20230202.pdf Tableau d’assemblage
69267_reglement_graphique_1_20230202.pdf Règlement graphique 1
69267_info_lin_04_00_20230202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69267_info_lin_16_00_20230202.pdf Site archéologique
69267_info_lin_19_01_1_20230202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69267_info_lin_19_01_2_20230202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69267_info_lin_99_00_20230202.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69267_info_pct_16_00_20230202.pdf Site archéologique
69267_liste_sup_20230202.pdf Liste sup
69267_plan_reseau_aep_20230202.pdf Plan reseau aep
69267_plan_reseau_asst_20230202.pdf Plan reseau asst
69267_plan_sup_1_20230202.pdf Plan sup 1
69267_plan_sup_2_20230202.pdf Plan sup 2
69267_orientations_amenagement_20230202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villié-Morgon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villie-morgon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Villié-Morgon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villie-morgon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.