10042_CC_20230601

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BERULLE"


Informations

Nom du document DU_10042
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BERULLE
Maillage 10042 BERULLE
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2023 à 10:36
Publié le 21/06/2023 à 10:54
Mis à jour le 21/06/2023 à 10:54
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10042_CC_20230601
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0459f9b244796e30be5ca9ae72325022
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Othe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERULLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10042
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6405458,48.1392405,3.6989994,48.1968877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10042_procedure_20230601.pdf Procédure
10042_rapport_20230601.pdf Rapport
10042_info_surf_19_AEP_20230601.pdf Info surf 19 AEP
10042_info_surf_19_avis_hydro_20230601.pdf Info surf 19 avis hydro
10042_info_surf_99_argiles_20230601.pdf Info surf 99 argiles
10042_info_surf_99_donnees_envi_20230601.pdf Info surf 99 donnees envi
10042_liste_annexes_20230601.pdf Liste annexes
10042_liste_sup_20230601.pdf Liste sup
10042_plan_sup_20230601.pdf Plan sup
10042_sectorisation_graphique_1_20230601.pdf Sectorisation graphique 1
10042_sectorisation_graphique_2_20230601.pdf Sectorisation graphique 2
10042_sectorisation_graphique_3_20230601.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Othe
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-po.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-po.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10042 BERULLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.