11284_PLU_20220831

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRENS"


Informations

Nom du document DU_11284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRENS
Maillage 11284 PEYRENS
Source Téléversement
Téléversé le 01/09/2022 à 16:19
Publié le 01/09/2022 à 16:38
Mis à jour le 01/09/2022 à 16:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11284_PLU_20220831
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-045fc1f7227dcc4d515b762125906354
Producteur Mairie de Peyrens (11)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEYRENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11284
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/09/2022.
Emprise [1.9352784,43.349441,1.9860601,43.3730298]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11284_procedure_20220831.pdf Procédure
11284_rapport_1_20220831.pdf Partie 1
11284_rapport_2_20220831.pdf Partie 2
11284_rapport_3_20220831.pdf Partie 3
11284_rapport_4_20220831.pdf Partie 4
11284_rapport_5_20220831.pdf Partie 5
11284_rapport_6_20220831.pdf Partie 6
11284_padd_20220831.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11284_reglement_20220831.pdf Règlement écrit
11284_reglement_graphique_20220831.pdf Règlement graphique
11284_info_lin_19_01_1_20220831.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
11284_info_lin_19_01_2_20220831.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
11284_info_lin_19_01_3_20220831.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
11284_info_pct_19_01_20220831.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11284_info_surf_19_01_20220831.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11284_info_surf_99_00_1_20220831.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11284_info_surf_99_00_2_20220831.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11284_info_surf_99_00_3_20220831.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11284_liste_sup_20220831.pdf Liste sup
11284_orientations_amenagement_20220831.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Peyrens (11)
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.peyrens1@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.peyrens1@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.