63326_PLU_20251219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-PRES-ORCIVAL"


Informations

Nom du document DU_63326
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BONNET-PRES-ORCIVAL
Maillage 63326 SAINT-BONNET-PRES-ORCIVAL
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2025 à 10:24
Publié le 20/12/2025 à 10:47
Mis à jour le 21/12/2025 à 01:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 63326_PLU_20251219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-048cc5a45022557dda132946fa378a96
Producteur Commune de Saint-Bonnet-près-Orcival

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNET-PRES-ORCIVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63326
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8300095,45.681142,2.9008111,45.7339291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63326_20210305_delib_prescription_E_20251219.pdf Délibération de prescription
63326_20221216_delib_debat_padd_E_20251219.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
63326_20240703_delib_debat_padd_E_20251219.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
63326_20241213_delib_arret_E_20251219.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
63326_20251219_delib_approbation_E_20251219.pdf Délibération d’approbation
63326_procedure_20251219.pdf Procédure
63326_rapport_1_20251219.pdf Partie 1
63326_rapport_2_20251219.pdf Partie 2
63326_rapport_3_20251219.pdf Partie 3
63326_padd_20251219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63326_prescription_surf_05_20251219.pdf Emplacement réservé
63326_prescription_surf_07_20251219.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
63326_reglement_20251219.pdf Règlement écrit
63326_reglement_graphique_20251219.pdf Règlement graphique
63326_AS1_20251219.pdf AS1
63326_info_surf_04_00_20251219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63326_info_surf_08_00_20251219.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
63326_info_surf_19_01_20251219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63326_info_surf_37_00_20251219.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63326_info_surf_42_01_20251219.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
63326_info_surf_42_02_20251219.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
63326_info_surf_42_03_20251219.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
63326_liste_annexes_20251219.pdf Liste annexes
63326_liste_sup_20251219.pdf Liste sup
63326_plan_sup_20251219.pdf Plan sup
63326_oap_1_20251219.pdf OAP 1
63326_oap_2_20251219.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Bonnet-près-Orcival
Téléphone : 04 73 65 80 79
Courriel : mairiestbonnetpresorcival@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 73 65 80 79
Courriel : mairiestbonnetpresorcival@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63326 SAINT-BONNET-PRES-ORCIVAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-BONNET-PRES-ORCIVAL a approuvé une procédure d'élaboration le 19 décembre 2025.

      63326_PLU_E_20251219  
63326_20251219_delib_approbation_E_20251219.pdf