08096_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALANDRY-ELAIRE"



Informations

Nom du document DU_08096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALANDRY-ELAIRE
Maillage 08096 CHALANDRY-ELAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 14:03
Publié le 10/03/2026 à 15:09
Mis à jour le 10/03/2026 à 15:09
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 08096_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-049547b3d2d64f2a33deb61cb70fa93a
Producteur Mairie de Chalandry-Elaire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALANDRY-ELAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08096
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [4.7317301,49.6954592,4.7823629,49.7227222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
08096_procedure_20260309.pdf Procédure
08096_rapport_20260309.pdf Rapport
08096_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08096_prescription_surf_05_00_20260309.pdf Emplacement réservé
08096_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
08096_reglement_graphique_0_20260309.pdf Tableau d’assemblage
08096_reglement_graphique_1_20260309.pdf Règlement graphique 1
08096_annexes_1_20260309.pdf Annexes 1
08096_annexes_2_20260309.pdf Annexes 2
08096_annexes_3_20260309.pdf Annexes 3
08096_annexes_4_20260309.pdf Annexes 4
08096_annexes_5_20260309.pdf Annexes 5
08096_info_lin_19_01_1_20260309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08096_info_lin_19_01_2_20260309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08096_info_lin_19_01_3_20260309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
08096_info_surf_04_00_20260309.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08096_liste_annexes_20260309.pdf Liste annexes
08096_liste_sup_20260309.pdf Liste sup
08096_plan_sup_20260309.pdf Plan sup
08096_orientations_amenagement_18_00_20260309.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chalandry-Elaire
Téléphone : 03 24 54 01 51
Courriel : secretariat@commune-de-chalandry-elaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Chalandry-Elaire
Téléphone : 03 24 54 01 51
Courriel : secretariat@commune-de-chalandry-elaire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.