17313_PLU_20131030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRIS-DES-BOIS"


Informations

Nom du document DU_17313
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRIS-DES-BOIS
Maillage 17313 SAINT-BRIS-DES-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2023 à 14:32
Publié le 13/09/2023 à 16:27
Mis à jour le 13/09/2023 à 16:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17313_PLU_20131030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0496a69426d803f1e80a2d9bf67f66da
Producteur Communauté d'agglomération de Saintes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BRIS-DES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17313
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4974324,45.7518918,-0.4488611,45.787351]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17313_procedure_20131030.pdf Procédure
17313_rapport_20131030.pdf Rapport
17313_padd_20131030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17313_prescription_pct_07_1_20131030.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17313_prescription_surf_05_1_20131030.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
17313_prescription_surf_16_1_20131030.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
17313_reglement_20131030.pdf Règlement écrit
17313_reglement_graphique_20131030.pdf Règlement graphique
17313_info_lin_19_01_20131030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17313_liste_SUP_20131030.pdf Liste SUP
17313_plan_SUP_20131030.pdf Plan SUP
17313_orientations_20131030.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Saintes
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17313 SAINT-BRIS-DES-BOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.