87197_PLU_20140328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOURON"


Informations

Nom du document DU_87197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOURON
Maillage 87197 THOURON
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2024 à 15:10
Publié le 10/06/2024 à 17:05
Mis à jour le 10/06/2024 à 17:05
Statut
Version 8
Nom de l'archive 87197_PLU_20140328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04a7f2c1a23f85982bc3126d2003c75a
Producteur Mairie de Thouron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOURON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87197
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [1.1935336,45.9709089,1.2485552,46.0231869]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87197_procedure_20140328.pdf Procédure
87197_rapport_20140328.pdf Rapport
87197_padd_20140328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87197_reglement_20140328.pdf Règlement écrit
87197_annexes_20140328.pdf Annexes
87197_liste_sup_20140328.pdf Liste sup
87197_plan_sup_20140328.pdf Plan sup
87197_orientations_amenagement_20140328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.