38139_PLU_20201216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREYS-MEPIEU"


Informations

Nom du document DU_38139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREYS-MEPIEU
Maillage 38139 CREYS-MEPIEU
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2021 à 11:24
Publié le 03/09/2021 à 08:45
Mis à jour le 03/09/2021 à 08:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38139_PLU_20201216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04bb9e20dc18e467330968fa43e6e21d
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREYS-MEPIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38139
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/09/2021.
Emprise [5.4214049,45.7105436,5.5176117,45.7784684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38139_procedure_20201216.pdf Procédure
38139_rapport_1_20201216.pdf Partie 1
38139_rapport_2_20201216.pdf Partie 2
38139_rapport_3_20201216.pdf Partie 3
38139_rapport_4_20201216.pdf Partie 4
38139_padd_20201216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38139_reglement_20201216.pdf Règlement écrit
38139_reglement_graphique_1_20201216.pdf Règlement graphique 1
38139_reglement_graphique_2_20201216.pdf Règlement graphique 2
38139_reglement_graphique_3_20201216.pdf Règlement graphique 3
38139_reglement_graphique_4_20201216.pdf Règlement graphique 4
38139_reglement_graphique_5_20201216.pdf Règlement graphique 5
38139_reglement_graphique_6_20201216.pdf Règlement graphique 6
38139_reglement_graphique_7_20201216.pdf Règlement graphique 7
38139_info_surf_04_20201216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38139_info_surf_19_01_1_20201216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38139_info_surf_19_01_2_20201216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38139_info_surf_19_01_3_20201216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38139_info_surf_19_01_4_20201216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
38139_info_surf_19_01_5_20201216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
38139_info_surf_19_01_6_20201216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
38139_info_surf_19_01_7_20201216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
38139_liste_annexes_20201216.pdf Liste annexes
38139_liste_sup_20201216.pdf Liste sup
38139_notice_MS1_20201216.pdf Notice MS1
38139_plan_sup_1_20201216.pdf Plan sup 1
38139_plan_sup_2_20201216.pdf Plan sup 2
38139_orientations_amenagement_20201216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

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