76250_PLU_20211216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAINHUS"



Informations

Nom du document DU_76250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAINHUS
Maillage 76250 ETAINHUS
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2022 à 08:40
Publié le 14/12/2022 à 09:10
Mis à jour le 14/12/2022 à 09:10
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76250_PLU_20211216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04bf9fb494e09e0a089f2ad90bf538e9
Producteur Le Havre Seine Metropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETAINHUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76250
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2656248,49.5520112,0.3464441,49.5811066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76250_procedure_20211216.pdf Procédure
76250_rapport_1_20211216.pdf Partie 1
76250_rapport_2_20211216.pdf Partie 2
76250_padd_20211216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76250_reglement_20211216.pdf Règlement écrit
76250_reglement_graphique_1_20211216.pdf Règlement graphique 1
76250_info_lin_19_01_20211216_aep.pdf Info lin 19 01 20211216
76250_info_surf_24_00_20211216_ppri.pdf Info surf 24 00 20211216
76250_info_surf_99_00_20211216_cavites.pdf Info surf 99 00 20211216
76250_liste_annexes_20211216.pdf Liste annexes
76250_liste_sup_20211216.pdf Liste sup
76250_plan_sup_20211216.pdf Plan sup
76250_orientations_amenagement_18_02_1_20211216.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Havre Seine Metropole
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lehavremetro.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76250 ETAINHUS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.