38450_PLU_20230622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE"


Informations

Nom du document DU_38450
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE
Maillage 38450 SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2023 à 15:11
Publié le 19/10/2023 à 15:49
Mis à jour le 19/10/2023 à 15:49
Statut
Version 9
Nom de l'archive 38450_PLU_20230622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-04d75b055c181d0fbe0d0db5a18ab48e
Producteur Mairie de Saint Quentin sur Isère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38450
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4973682,45.2440643,5.6161963,45.3032411]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/03/2017
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38450_procedure_20230622.pdf Procédure
38450_rapport_1_20230622.pdf Partie 1
38450_rapport_2_20230622.pdf Partie 2
38450_padd_20230622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38450_prescription_surf_02_20230622.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
38450_prescription_surf_05_20230622.pdf Emplacement réservé
38450_prescription_surf_17_20230622.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
38450_reglement_20230622.pdf Règlement écrit
38450_reglement_graphique_20230622.pdf Règlement graphique
38450_annexes_20230622.pdf Annexes
38450_etude_diag_reseaux_Eu_20230622.pdf Etude diag reseaux Eu
38450_info_lin_19_20230622.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
38450_info_surf_14_20230622.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
38450_info_surf_19_20230622.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
38450_liste_SUP_20230622.pdf Liste SUP
38450_note_RTE_20230622.pdf Note RTE
38450_pieces_administratives_20230622.pdf Pieces administratives
38450_rapport_fin_de_forage_20230622.pdf Rapport fin de forage
38450_rapport_modelisation_hydraulique_20230622.pdf Rapport modelisation hydraulique
38450_schema_directeur_assainissement_20230622.pdf Schema directeur assainissement
38450_synthese_des_contributions_20230622.pdf Synthese des contributions
38450_orientations_20230622.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Quentin sur Isère
Téléphone : None
Courriel : mairie@saint-quentin-sur-isere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie@saint-quentin-sur-isere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.