95042_PLU_20200611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAILLET-EN-FRANCE"



Informations

Nom du document DU_95042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAILLET-EN-FRANCE
Maillage 95042 BAILLET-EN-FRANCE
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2020 à 16:50
Publié le 21/10/2020 à 11:30
Mis à jour le 21/10/2020 à 11:30
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95042_PLU_20200611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0513695b6bbbfdea41bba3dc48f4000f
Producteur Verdi Conseil Coeur de France

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAILLET-EN-FRANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/10/2020.
Emprise [2.2713652,49.0463506,2.3353797,49.072583]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95042_procedure_20200611.pdf Procédure
95042_rapport_1_20200611.pdf Partie 1
95042_rapport_2_20200611.pdf Partie 2
95042_rapport_3_20200611.pdf Partie 3
95042_rapport_4_20200611.pdf Partie 4
95042_rapport_5_20200611.pdf Partie 5
95042_padd_20200611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95042_prescription_surf_99_00_20200611.pdf Autre
95042_reglement_20200611.pdf Règlement écrit
95042_reglement_graphique_20200611.pdf Règlement graphique
95042_info_surf_16_00_20200611.pdf Site archéologique
95042_info_surf_19_01_1_20200611.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
95042_info_surf_19_01_2_20200611.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
95042_info_surf_19_01_3_20200611.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
95042_info_surf_19_01_4_20200611.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
95042_info_surf_99_00_1_20200611.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
95042_info_surf_99_00_2_20200611.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
95042_info_surf_99_00_3_20200611.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
95042_info_surf_99_00_4_20200611.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
95042_info_surf_99_00_5_20200611.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
95042_info_surf_99_00_6_20200611.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
95042_liste_annexes_20200611.pdf Liste annexes
95042_liste_sup_20200611.pdf Liste sup
95042_plan_sup_20200611.pdf Plan sup
95042_orientations_amenagement_20200611.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : hsurmais@verdi-ingenierie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : hsurmais@verdi-ingenierie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.