02110_PLU_20170719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAINE"



Informations

Nom du document DU_02110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAINE
Maillage 02110 BRAINE
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2021 à 09:17
Publié le 07/04/2021 à 11:03
Mis à jour le 07/04/2021 à 11:03
Statut
Version 3
Nom de l'archive 02110_PLU_20170719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-052033fdda55fcb252fa54931b390fd6
Producteur CC du Val de l'Aisne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02110
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/04/2021.
Emprise [3.5019219,49.3277922,3.5693038,49.3696892]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02110_procedure_20170719.pdf Procédure
02110_rapport_20170719.pdf Rapport
02110_padd_20170719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02110_reglement_20170719.pdf Règlement écrit
02110_prescription_surf_ppri_20170719.pdf Prescription surf ppri
02110_reglement_graphique_1_20170719.pdf Règlement graphique 1
02110_reglement_graphique_2_20170719.pdf Règlement graphique 2
02110_orientations_amenagement_1_20170719.pdf OAP 1
02110_orientations_amenagement_2_20170719.pdf OAP 2
02110_orientations_amenagement_3_20170719.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC du Val de l'Aisne
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-valdeaisne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-valdeaisne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.