88289_PLU_20110401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTIGNY-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_88289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTIGNY-LES-BAINS
Maillage 88289 MARTIGNY-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2021 à 09:22
Publié le 05/05/2021 à 10:20
Mis à jour le 05/05/2021 à 10:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88289_PLU_20110401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-052091be93ec6d031c1e3560fc1dd433
Producteur Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARTIGNY-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88289
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/05/2021.
Emprise [5.7543074,48.0814411,5.8607953,48.1372959]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88289_procedure_20140327.pdf Procédure
88289_rapport_20110401.pdf Rapport
88289_padd_20110401.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88289_reglement_20110401.pdf Règlement écrit
88289_reglement_graphique_20110401.pdf Règlement graphique
88289_aep_20110401.pdf Aep
88289_annexes_20110401.pdf Annexes
88289_dpu_20110401.pdf Dpu
88289_info_lin_19_20110401.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88289_liste_sup_20140327.pdf Liste sup
88289_sup_20140327.pdf Sup
88289_orientations_20110401.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88289 MARTIGNY-LES-BAINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.