82113_PLU_20221220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLIERES"


Informations

Nom du document DU_82113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLIERES
Maillage 82113 MOLIERES
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2023 à 11:18
Publié le 26/01/2023 à 11:57
Mis à jour le 26/01/2023 à 11:57
Statut
Version 1
Nom de l'archive 82113_PLU_20221220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05274cc92614b782cd53c3765784b8eb
Producteur Mairie de Molières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOLIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82113
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3285053,44.1586349,1.4558864,44.2319604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82113_procedure_20221220.pdf Procédure du document d'urbanisme
82113_rapport_1_20221220.pdf Rapport de présentation
82113_rapport_2_20221220.pdf exposé des motifs des MS1 et MS2
82113_padd_20221220.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
82113_prescription_pct_07_00_20221020.pdf Eléments à préserver ponctuel
82113_prescription_pct_16_01_20221220.pdf Changement de destination
82113_prescription_surf_07_00_20221020.pdf Eléments à préserver surfacique
82113_prescription_surf_07_04_20221220.pdf ZNIEFF
82113_reglement_20221220.pdf Règlement de zonage
82113_reglement_graphique_20221220.pdf Plan de zonage
82113_aoc_20221220.pdf Zones Appellation d'origine contrôlée
82113_carriere_20221220.pdf Carte de zone de carrières
82113_defense_incendie_20221220.pdf Plan défense incendie
82113_info_surf_19_01_aep_20221220.pdf Note et plan sur le réseau d'eau potable
82113_info_surf_19_01_ass_20221220.pdf Plan du réseau d'assainissement collectif
82113_info_surf_19_01_dechets_20221220.pdf Note sur l'élimination des déchets
82113_liste_annexes_20221220.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82113_liste_sup_20221220.pdf Liste des servitudes et des contraintes
82113_plan_sup_1_20221220.pdf Plan des servitudes et des contraintes
82113_plan_sup_2_20221220.pdf Plan PPRGA
82113_risques_20221220.pdf Documents sur les plans de prévention des risques
82113_securite_routiere_20221220.pdf Sécurité des accès sur voies publiques
82113_orientations_amenagement_20221220.pdf Orientations d'aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Molières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-molieres@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-molieres@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.