53186_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUELAINES-SAINT-GAULT"


Informations

Nom du document DU_53186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUELAINES-SAINT-GAULT
Maillage 53186 QUELAINES-SAINT-GAULT
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2025 à 11:16
Publié le 14/02/2025 à 11:37
Mis à jour le 14/02/2025 à 11:37
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 53186_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05370b1e6d26cb5fb016d58967d47ff4
Producteur Mairie de Quelaines-Saint-Gault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUELAINES-SAINT-GAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8672916,47.886734,-0.7419285,47.961314]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53186_procedure_20191114.pdf Procédure
53186_procedure_20241219.pdf Procédure
53186_rapport_1_20191114.pdf Partie 1
53186_rapport_2_20241219.pdf Partie 2
53186_rapport_3_20241219.pdf Partie 3
53186_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
53186_prescription_surf_05_01_20241219.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
53186_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
53186_reglement_graphique_1_20241219.pdf Règlement graphique 1
53186_reglement_graphique_2_20241219.pdf Règlement graphique 2
53186_reglement_graphique_3_20241219.pdf Règlement graphique 3
53186_reglement_graphique_4_20241219.pdf Règlement graphique 4
53186_decision_mrae_99_00_1_20191114.pdf Decision mrae 99 00 1
53186_info_lin_19_01_20191114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
53186_info_surf_99_00_1_20191114.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
53186_liste_annexes_20191114.pdf Liste annexes
53186_liste_sup_20191114.pdf Liste sup
53186_plan_sup_20191114.pdf Plan sup
53186_orientations_amenagement_1_20241219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Quelaines-Saint-Gault
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.quelaines@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.quelaines@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.