51058_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZANNES"


Informations

Nom du document DU_51058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZANNES
Maillage 51058 BEZANNES
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2024 à 11:33
Publié le 26/12/2024 à 12:14
Mis à jour le 26/12/2024 à 12:14
Statut
Version 6
Nom de l'archive 51058_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05435f45943330c4a54921ee6f152d15
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEZANNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51058
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9696124,49.2016807,4.0135584,49.2428792]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51058_procedure_20241218.pdf Procédure
51058_rapport_1_20241218.pdf Partie 1
51058_rapport_2_20241218.pdf Partie 2
51058_rapport_3_20241218.pdf Partie 3
51058_rapport_4_20241218.pdf Partie 4
51058_padd_20241218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51058_reglement_20241218.pdf Règlement écrit
51058_reglement_graphique_1_20241218.pdf Règlement graphique 1
51058_reglement_graphique_2_20241218.pdf Règlement graphique 2
51058_reglement_graphique_3_20241218.pdf Règlement graphique 3
51058_info_lin_19_01_1_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51058_info_lin_19_01_2_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51058_info_lin_19_01_3_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
51058_info_lin_19_01_4_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
51058_info_surf_19_01_1_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51058_info_surf_19_01_2_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51058_info_surf_20_00_1_20241218.pdf Règlement local de publicité (1)
51058_info_surf_20_00_2_20241218.pdf Règlement local de publicité (2)
51058_liste_annexes_20241218.pdf Liste annexes
51058_plan_SUP_20241218.pdf Plan SUP
51058_orientations_amenagement_20241218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.