42031_PLU_20160511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALOIRE"


Informations

Nom du document DU_42031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALOIRE
Maillage 42031 CALOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2024 à 10:15
Publié le 27/03/2024 à 13:57
Mis à jour le 27/03/2024 à 13:57
Statut
Version 11
Nom de l'archive 42031_PLU_20160511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05466e839b1a79bb5aedfa51705df038
Producteur SAINT ETIENNE METROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42031
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.2168921,45.3969137,4.2513459,45.4318806]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42031_procedure_20160511.pdf Procédure
42031_rapport_20160511.pdf Rapport
42031_padd_20160511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42031_prescription_pct_07_20160511.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
42031_reglement_20160511.pdf Règlement écrit
42031_reglement_graphique_20160511.pdf Règlement graphique
42031_RLPi_20230928.pdf RLPi
42031_aep_graphique_1_20160511.pdf Aep graphique 1
42031_aep_graphique_2_20160511.pdf Aep graphique 2
42031_annexes_sanitaires_20160511.pdf Annexes sanitaires
42031_ass_graphique_20160511.pdf Ass graphique
42031_sup_graphique_20160511.pdf Sup graphique
42031_sup_liste_20160511.pdf Sup liste
42031_taxe_amenagement_20230928.pdf Taxe amenagement
42031_zonage_eaux_pluviales_20160511.pdf Zonage eaux pluviales
42031_orientations_amenagement_20160511.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.