77234_PLU_20261013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JABLINES"



Informations

Nom du document DU_77234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JABLINES
Maillage 77234 JABLINES
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2026 à 10:24
Publié le 04/11/2026 à 11:44
Mis à jour le 04/11/2026 à 11:44
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 77234_PLU_20261013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-055b6b49fcd7746cf5813edb9a3a2d55
Producteur Commune de JABLINES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JABLINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77234
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7273785,48.9022062,2.7939804,48.9291154]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77234_procedure_20261013.pdf Procédure
77234_20261013_rapport_R_1_20261013.pdf Partie 1
77234_20261013_rapport_R_2_20261013.pdf Partie 2
77234_20261013_rapport_R_3_20261013.pdf Partie 3
77234_PADD_20261013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77234_reglement_20261013.pdf Règlement écrit
77234_reglement_graphique_1_20261013.pdf Règlement graphique 1
77234_reglement_graphique_2_20261013.pdf Règlement graphique 2
77234_reglement_graphique_3_20261013.pdf Règlement graphique 3
77234_info_surf_04_00_20261013.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77234_info_surf_14_00_20261013.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77234_info_surf_19_01_20261013.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77234_info_surf_99_00_1_20261013.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77234_info_surf_99_00_2_20261013.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77234_liste_annexes_20261013.pdf Liste annexes
77234_liste_sup_20261013.pdf Liste sup
77234_plan_sup_20261013.pdf Plan sup
77234_OAP_20261013.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de JABLINES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@jablines.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de JABLINES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@jablines.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.