66224_PLU_20250324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLELONGUE-DE-LA-SALANQUE"


Informations

Nom du document DU_66224
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLELONGUE-DE-LA-SALANQUE
Maillage 66224 VILLELONGUE-DE-LA-SALANQUE
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2025 à 09:38
Publié le 17/04/2025 à 09:49
Mis à jour le 17/04/2025 à 09:49
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 66224_PLU_20250324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0580afd3c5c98bdf3fac79f4d2757adf
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLELONGUE-DE-LA-SALANQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66224
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9570011,42.712847,2.9967952,42.7393259]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66224_procedure_20250324.pdf Procédure
66224_rapport_20250324.pdf Rapport
66224_padd_20140306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66224_prescription_surf_05_20250324.pdf Emplacement réservé
66224_reglement_20250324.pdf Règlement écrit
66224_reglement_graphique_20250324.pdf Règlement graphique
66224_Informations_Utiles_20140306.pdf Informations Utiles
66224_annexes_sanitaires_20140306.pdf Annexes sanitaires
66224_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66224_liste_SUP_20140306.pdf Liste SUP
66224_plan_SUP_5000_20140306.pdf Plan SUP 5000
66224_rapport_PPRI_20140306.pdf Rapport PPRI
66224_orientations_amenagement_20140306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.