32388_PLU_20110402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE"


Informations

Nom du document DU_32388
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARIE
Maillage 32388 SAINTE-MARIE
Source Inconnue
Téléversé le 08/11/2016 à 15:59
Publié le 05/12/2016 à 17:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 32388_PLU_20110402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05be2054b63ebee103f450f13e5654c7
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.8216054700421055,43.648933239742234,0.9052926080139282,43.700506933935635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/04/2011
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32388_rapport_20110402.pdf Rapport
32388_padd_20110402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32388_reglement_20110402.pdf Règlement écrit
32388_info_19_aep_20110402.pdf Info 19 aep
32388_info_19_eu_1_20110402.pdf Info 19 eu 1
32388_info_19_eu_2_20110402.pdf Info 19 eu 2
32388_info_99_electricite_20110402.pdf Info 99 electricite
32388_plan_SUP_20110402.pdf Plan SUP
32388_orientations_amenagement_20110402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie.ste.marie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.