17314_PLU_20170328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CESAIRE"


Informations

Nom du document DU_17314
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CESAIRE
Maillage 17314 SAINT-CESAIRE
Source Inconnue
Téléversé le 23/03/2018 à 16:15
Publié le 27/03/2018 à 11:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17314_PLU_20170328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05c075841caacae571552f559f2fc64d
Producteur Commune de Saint-Césaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CESAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.5166856955884775,45.737883876020895,-0.4603343844291565,45.78474450774548]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17314_LISTE_SUP_20170328.pdf LISTE SUP
17314_PADD_20170328.pdf PADD
17314_droit_preemption_urbain_20170328.pdf Droit preemption urbain
17314_instauration_permis_de_demolir_20170328.pdf Instauration permis de demolir
17314_orientations_amenagement_20170328.pdf OAP
17314_prescription_surf_16_20170328.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
17314_procedure_20170328.pdf Procédure
17314_rapport_20170328.pdf Rapport
17314_reglement_20170328.pdf Règlement écrit
17314_reglement_graphique_20170328.pdf Règlement graphique
17314_reseaux_eau_assainissement_dechets_20170328.pdf Reseaux eau assainissement dechets
17314_secteurs_taxe_amenagement_20170328.pdf Secteurs taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Césaire
Téléphone : Aucun
Courriel : saint.cesaire@mairie17.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@payssaintongeromane.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.