29066_PLU_20230303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUENGAT"


Informations

Nom du document DU_29066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUENGAT
Maillage 29066 GUENGAT
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2023 à 16:23
Publié le 19/04/2023 à 14:47
Mis à jour le 29/01/2026 à 18:31
Statut Téléchargeable
Version 4
Nom de l'archive 29066_PLU_20230303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05c79960279d1e995532df0703d046ec
Producteur Mairie de Guengat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUENGAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29066
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.2453556,48.0160824,-4.1312498,48.0660901]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/03/2017
Date de publication : 03/03/2017
Date de révision : 19/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail National de l'Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Géobretagne http://geobretagne.fr/pub/ddtm-29/doc-urba/ OTHER
Portail de l'information géographique de Quimper Communauté http://sig-diffusion.quimper-communaute.fr/ OTHER
CNIG - Standard CNIG POS PLU V2014 (version finale du 2 octobre 2014) http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Guengat
Téléphone : 0298910616
Courriel : mairie-guengat@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0298988607
Courriel : elegallic@quimper-communaute.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29066 GUENGAT depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de GUENGAT a démarré une procédure de modification n°2 le 7 mars 2025.

      29066_PLU_M2_00000000  
29066_20250307_delib_prescription_M2_00000000.pdf
29066_20250523_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
29066_20250513_avis_EE2_00000000.pdf