30004_PLU_20231213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUES-VIVES"


Informations

Nom du document DU_30004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUES-VIVES
Maillage 30004 AIGUES-VIVES
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2024 à 09:00
Publié le 24/01/2024 à 10:20
Mis à jour le 24/01/2024 à 10:20
Statut
Version 4
Nom de l'archive 30004_PLU_20231213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05c9e2d2389298474e8b325433c96024
Producteur Mairie d'Aigues-Vives

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AIGUES-VIVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30004
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.1654825,43.7048368,4.222688,43.7626473]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30004_procedure_20231213.pdf Procédure
30004_rapport_20231213.pdf Rapport
30004_padd_20231213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30004_reglement_20231213.pdf Règlement écrit
30004_reglement_graphique_1_20231213.pdf Règlement graphique 1
30004_reglement_graphique_2_20231213.pdf Règlement graphique 2
30004_reglement_graphique_3_20231213.pdf Règlement graphique 3
30004_6-0_liste_annexes_20231213.pdf 6-0 liste annexes
30004_6-2-1_liste_sup_20231213.pdf 6-2-1 liste sup
30004_6-2-2_plan_sup_20231213.pdf 6-2-2 plan sup
30004_6-3_DPU_info_surf_04_00_20231213.pdf 6-3 DPU info surf 04 00
30004_6-4_CSITT_info_surf_14_00_20231213.pdf 6-4 CSITT info surf 14 00
30004_6-5-1_zonageAss_info_surf_19_01_1_20231213.pdf 6-5-1 zonageAss info surf 19 01 1
30004_6-5-2_zonageAEP_info_surf_19_01_2_20231213.pdf 6-5-2 zonageAEP info surf 19 01 2
30004_6-6_Archeo_info_surf_16_00_20231213.pdf 6-6 Archeo info surf 16 00
30004_orientations_amenagement_20231213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.