49123_PLU_20181219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DISTRE"


Informations

Nom du document DU_49123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DISTRE
Maillage 49123 DISTRE
Source Inconnue
Téléversé le 16/01/2019 à 08:53
Publié le 16/01/2019 à 09:09
Mis à jour le 17/06/2020 à 08:24
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 49123_PLU_20181219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-05cd459fbc7c9ded5bcc0a9f2f65c1ec
Producteur Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.