34260_PLU_20200730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERVAIS-SUR-MARE"


Informations

Nom du document DU_34260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERVAIS-SUR-MARE
Maillage 34260 SAINT-GERVAIS-SUR-MARE
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2020 à 11:33
Publié le 03/09/2020 à 17:09
Mis à jour le 03/09/2020 à 17:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34260_PLU_20200730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-05ff360a6d6c20c07d668f2b99000084
Producteur CCGO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERVAIS-SUR-MARE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/09/2020.
Emprise [3.0137068,43.6279079,3.0926898,43.6977126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34260_procedure_20200730.pdf Procédure
34260_Rapport_20200730.pdf Rapport
34260_padd_20200730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34260_prescription_surf_20200730.pdf Prescription surf
34260_reglement_20200730.pdf Règlement écrit
34260_reglement_graphique_20200730.pdf Règlement graphique
34260_19_06_zonage_AF_20200730.pdf 19 06 zonage AF
34260_19_06_zonage_MAJ_20200730.pdf 19 06 zonage MAJ
34260_19_50_memoire_20200730.pdf 19 50 memoire
34260_19_51_EU_F_20200730.pdf 19 51 EU F
34260_19_52_AEP_A_20200730.pdf 19 52 AEP A
34260_19_52_AEP_F_20200730.pdf 19 52 AEP F
34260_19_52_EU_A_20200730.pdf 19 52 EU A
34260_19_53_EP_F_20200730.pdf 19 53 EP F
34260_19_53_plan_hydrographie_20200730.pdf 19 53 plan hydrographie
34260_Annexes_20200730.pdf Annexes
34260_liste_SUP_20200730.pdf Liste SUP
34260_plan_SUP_202007630.pdf Plan SUP
34260_orientations_amenagement_20200730.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCGO
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandorb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandorb.fr


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Procédures en cours

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