77162_PLU_20190919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUE"



Informations

Nom du document DU_77162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUE
Maillage 77162 DOUE
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2020 à 10:36
Publié le 18/09/2020 à 15:44
Mis à jour le 18/09/2020 à 15:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77162_PLU_20190919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06097a61e379606a9ce0b5688d669ae3
Producteur Communauté de Communes des 2 Morin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/09/2020.
Emprise [3.1192935,48.848075,3.2169924,48.8946344]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77162_procedure_20190919.pdf Procédure
77162_rapport_20190919.pdf Rapport
77162_padd_20190919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77162_reglement_20190919.pdf Règlement écrit
77162_reglement_graphique_1_20190919.pdf Règlement graphique 1
77162_reglement_graphique_2_20190919.pdf Règlement graphique 2
77162_reglement_graphique_3_20190919.pdf Règlement graphique 3
77162_etude_zones_humides_20190919.pdf Etude zones humides
77162_info_lin_19_1_20190919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77162_info_lin_19_2_20190919.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77162_liste_sup_20190919.pdf Liste sup
77162_notice_sanitaire_20190919.pdf Notice sanitaire
77162_plan_sup_20190919.pdf Plan sup
77162_orientations_amenagement_20190919.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des 2 Morin
Téléphone : Aucun
Courriel : c.gaudry@cc2m.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.gaudry@cc2m.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.