30291_PLU_20080221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-LA-COSTE"



Informations

Nom du document DU_30291
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-LA-COSTE
Maillage 30291 SAINT-PAUL-LA-COSTE
Source Inconnue
Téléversé le 29/08/2019 à 10:45
Publié le 29/08/2019 à 11:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 30291_PLU_20080221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06102198aac1419d53b97b10c988a69e
Producteur Mairie de Saint Paul la Coste

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-LA-COSTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.9218816707440993,44.12489009974142,4.0150100891911205,44.18252268164114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30291_PADD_20080221.pdf PADD
30291_info_pct_19_20080221.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
30291_info_surf_19_20080221.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
30291_info_surf_37_20080221.pdf Info surf 37
30291_info_surf_38_20080221.pdf Info surf 38
30291_info_surf_99_1_20080221.pdf autre relevant de la loi littoral
30291_info_surf_99_2_20080221.pdf autre relevant de la loi montagne
30291_liste_sup_20080221.pdf Liste sup
30291_pres_surf_05_20080221.pdf Pres surf 05
30291_procedure_20080221.pdf Procédure
30291_rapport_1_20080221.pdf Partie 1
30291_rapport_2_20080221.pdf Partie 2
30291_reglement_20080221.pdf Règlement écrit
30291_reglement_graphique_20080221.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Paul la Coste
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintpaullacoste@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintpaullacoste@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.