40043_PLU_20231020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIAS"


Informations

Nom du document DU_40043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIAS
Maillage 40043 BIAS
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2023 à 14:42
Publié le 02/11/2023 à 15:29
Mis à jour le 02/11/2023 à 15:29
Statut
Version 3
Nom de l'archive 40043_PLU_20231020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06248367acfd1fdc11386cced88c59f2
Producteur Commune de BIAS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40043
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.2901198,44.1143449,-1.1856983,44.1550971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40043_procedure_20231020.pdf Procédure
40043_rapport_1_20231020.pdf Partie 1
40043_rapport_2_20231020.pdf Partie 2
40043_padd_20231020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40043_reglement_20231020.pdf Règlement écrit
40043_reglement_graphique_0_20231020.pdf Tableau d’assemblage
40043_reglement_graphique_1_20231020.pdf Règlement graphique 1
40043_liste_sup_20231020.pdf Liste sup
40043_note_aep_eu_20231020.pdf Note aep eu
40043_note_dechets_20231020.pdf Note dechets
40043_note_zonage_assainissement_20231020.pdf Note zonage assainissement
40043_plan_aep_20231020.pdf Plan aep
40043_plan_annexe_graphique_20231020.pdf Plan annexe graphique
40043_plan_reseau_elec_20231020.pdf Plan reseau elec
40043_plan_reseau_eu_20231020.pdf Plan reseau eu
40043_plan_sup_20231020.pdf Plan sup
40043_plan_zonage_assainissement_20231020.pdf Plan zonage assainissement
40043_orientations_amenagement_20231020.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BIAS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bias40.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bias40.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.