Vue détaillée du document 60229_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FAYEL"

Nom du document	DU_60229
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FAYEL
Maillage	60229 LE FAYEL
Source	Téléversement
Téléversé le	02/04/2024 à 17:01
Publié le	04/04/2024 à 14:16
Mis à jour le	04/04/2024 à 14:16
Statut
Version	6
Nom de l'archive	60229_PLU_20240328
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-0633654443653d7bab979ad9a15be4cf
Producteur	GeoCompiegnois

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FAYEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 60229 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise	[2.6821233,49.3632838,2.7106208,49.3824757]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 04/04/2024

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	60229_procedure_20240328.pdf	Procédure
	60229_rapport_20240328.pdf	Rapport
	60229_padd_20240328.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	60229_prescription_lin_07_02_20240328.pdf	Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
	60229_prescription_pct_07_02_20240328.pdf	Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
	60229_prescription_surf_05_00_20240328.pdf	Emplacement réservé
	60229_reglement_20240328.pdf	Règlement écrit
	60229_reglement_graphique_0_20240328.pdf	Tableau d’assemblage
	60229_reglement_graphique_1_20240328.pdf	Règlement graphique 1
	60229_info_surf_04_00_20240328.pdf	Périmètre de droit de préemption urbain
	60229_info_surf_14_00_20240328.pdf	Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
	60229_info_surf_16_00_20240328.pdf	Site archéologique
	60229_info_surf_97_00_20240328.pdf	Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
	60229_liste_annexes_20240328.pdf	Liste annexes
	60229_liste_sup_20240328.pdf	Liste sup
	60229_plan_sup_20240328.pdf	Plan sup
	60229_orientations_amenagement_18_00_20240328.pdf	OAP 18 00

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr

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