35184_PLU_20230606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUBAN-DE-BRETAGNE"


Informations

Nom du document DU_35184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
Maillage 35184 MONTAUBAN-DE-BRETAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2023 à 09:48
Publié le 05/07/2023 à 10:53
Mis à jour le 05/07/2023 à 10:53
Statut
Version 11
Nom de l'archive 35184_PLU_20230606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06459aad4af864cb2464b11d737008e6
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35184_procedure_20230606.pdf Procédure
35184_rapport_20230606.pdf Rapport
35184_padd_20200930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35184_reglement_20230606.pdf Règlement écrit
35184_reglement_graphique_20230606.pdf Règlement graphique
35184_Arrete_prefectoral_canalisation_eu_20200930.pdf Arrete prefectoral canalisation eu
35184_arrete_prefectoral_canalisation_gaz_20200930.pdf Arrete prefectoral canalisation gaz
35184_arrete_prefectoral_secteurs_information_sur_les_sols_20200930.pdf Arrete prefectoral secteurs information sur les sols
35184_liste_sup_20200930.pdf Liste sup
35184_plan_sup_20200930.pdf Plan sup
35184_orientations_amenagement_20200930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.