76660_PLU_20220707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANDOUVILLE"



Informations

Nom du document DU_76660
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANDOUVILLE
Maillage 76660 SANDOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/08/2023 à 14:55
Publié le 24/08/2023 à 15:10
Mis à jour le 24/08/2023 à 15:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76660_PLU_20220707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-064b07d285eff0eb200a0e152c0cac5e
Producteur CU du Havre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANDOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76660
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2641243,49.432267,0.3373372,49.509116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76660_procedure_20220707.pdf Procédure
76660_rapport_1_20220707.pdf Partie 1
76660_rapport_2_20220707.pdf Partie 2
76660_padd_20220707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76660_reglement_20220707.pdf Règlement écrit
76660_reglement_graphique_1_20220707.pdf Règlement graphique 1
76660_annexe_PPRL_20220707.pdf Annexe PPRL
76660_annexe_classement_sonore_20220707.pdf Annexe classement sonore
76660_annexe_sanitaire_AEP_20220707.pdf Annexe sanitaire AEP
76660_liste_annexes_20220707.pdf Liste annexes
76660_liste_sup_20220707.pdf Liste sup
76660_plan_sup_20220707.pdf Plan sup
76660_orientations_amenagement_1_20220707.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Havre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sandouville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sandouville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.