84012_PLU_20240708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMES-DE-VENISE"


Informations

Nom du document DU_84012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMES-DE-VENISE
Maillage 84012 BEAUMES-DE-VENISE
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2024 à 08:19
Publié le 06/08/2024 à 09:08
Mis à jour le 06/08/2024 à 09:08
Statut
Version 5
Nom de l'archive 84012_PLU_20240708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-064cb5a3a6d83fbf93ece2c11e5ee743
Producteur Mairie de Cabrières-d'Avignon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMES-DE-VENISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84012
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9847875,44.1007109,5.0709171,44.1439982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84012_procedure_20240708.pdf Procédure
84012_rapport_1_20240708.pdf Partie 1
84012_rapport_2_20240708.pdf Partie 2
84012_rapport_3_20240708.pdf Partie 3
84012_rapport_4_20240708.pdf Partie 4
84012_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84012_reglement_20240708.pdf Règlement écrit
84012_reglement_graphique_1_20240708.pdf Règlement graphique 1
84012_reglement_graphique_2_20240708.pdf Règlement graphique 2
84012_info_lin_19_01_1_20240708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
84012_info_lin_19_01_2_20240708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
84012_info_lin_19_02_20240708.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
84012_info_surf_99_00_1_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
84012_info_surf_99_00_2_20240708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
84012_liste_sup_20240708.pdf Liste sup
84012_plan_sup_20240708.pdf Plan sup
84012_orientations_amenagement_1_20240708.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84012 BEAUMES-DE-VENISE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.