91131_PLU_20260310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALOU-MOULINEUX"


Informations

Nom du document DU_91131
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALOU-MOULINEUX
Maillage 91131 CHALOU-MOULINEUX
Source Téléversement
Téléversé le 02/06/2026 à 07:22
Publié le 20/08/2026 à 11:53
Mis à jour le 20/08/2026 à 11:53
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 91131_PLU_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0657bb79d45ffa4a03f365abdcfbb825
Producteur Mairie de Chalou-Moulineux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALOU-MOULINEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91131
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [1.9943632,48.3607324,2.0547335,48.4015133]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91131_20230612_delib_prescription_R_20260310.pdf Délibération de prescription
91131_20250630_delib_arret_R_20260310.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
91131_20260310_delib_approbation_R_20260310.pdf Délibération d’approbation
91131_procedure_20260310.pdf Procédure
91131_rapport_20260310.pdf Rapport
91131_padd_20260310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91131_reglement_20260310.pdf Règlement écrit
91131_reglement_graphique_1_20260310.pdf Règlement graphique 1
91131_reglement_graphique_2_20260310.pdf Règlement graphique 2
91131_info_bilan_concertation_20260310.pdf Info bilan concertation
91131_info_circulation_agricole_20260310.pdf Info circulation agricole
91131_info_classement_sonore_ferroviaire_20260310.pdf Info classement sonore ferroviaire
91131_info_guide_terrain_argileux_20260310.pdf Info guide terrain argileux
91131_info_lin_19_01_20260310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91131_info_lin_19_01a_20260310.pdf Info lin 19 01a
91131_info_lin_19_01b_20260310.pdf Info lin 19 01b
91131_info_lin_19_02_20260310.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
91131_liste_sup_20260310.pdf Liste sup
91131_plan_sup_20260310.pdf Plan sup
91131_oap_1_20260310.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chalou-Moulineux
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chalou-moulineux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Chalou-Moulineux
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chalou-moulineux.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91131 CHALOU-MOULINEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.